Présentation de la marque SEBIANE AIN TURK-HALAL -
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEBIANE AIN TURK-HALAL - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION domicilié(e) ZI COMPANS, 21 Rue Marc Seguin - 77290 - MITRY MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 272 065 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION, Mme. JASMINE SEBIANE domicilié(e) ZI COMPANS, 21 Rue Marc Seguin - 77290 - MITRY MORY - France.
La marque SEBIANE AIN TURK-HALAL - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222769.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBIANE AIN TURK-HALAL - arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.
SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SEBIANE AIN TURK - HALAL
SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION, SARL - ZI COMPANS, 21 Rue Marc Seguin - 77290 - MITRY MORY - France - SIREN 445272065
SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION, Mme. JASMINE SEBIANE - ZI COMPANS, 21 Rue Marc Seguin - 77290 - MITRY MORY - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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